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Notre approche patrimoniale éprouvée relève d’une démarche rigoureusequi repose sur une écoute attentivede vos attentes.
« Il est bien plus difficile de poser un problème que de le résoudre. »
L’analyse personnalisée de votre situation juridique et fiscale, nous permet d’établir un diagnostic patrimonial clair et précis.
Elle repose sur une approche transversale du droit, mobilisant notamment le droit des sociétés, le droit civil et le droit fiscal.
« La simplicité c’est la complexité résolue. »
Les solutions préconisées peuvent s’appuyer sur des structurations sophistiquées (création de holdings patrimoniales, fonds dédiés…) ou, au contraire, sur des mécanismes juridiques simples et éprouvés (démembrement de propriété, aménagement du régime matrimonial, optimisation des clauses bénéficiaires…).
Notre approche se veut pragmatique et ouverte : aucune solution n’est exclue, depuis la détention directe de vos actifs jusqu’aux structurations les plus élaborées, dès lors qu’elles répondent de manière pertinente à vos objectifs patrimoniaux.
Prise en compte de votre extra-territorialité
Optimisation de votre pression fiscale par des moyens juridiques
Transmission de votre patrimoine à vos enfants
Protection de votre famille
Préparation aux prochaines étapes clés de votre vie
Peu d’investisseurs sont conscients qu’ils ne sont pas juridiquement propriétaires de leurs avoirs s’agissant de certains placements.
La structure de détention choisie implique des conséquences juridiques bien différentes :
- Un souscripteur d’un contrat d’assurance-vie est créancier d’un assureur.
- Le détenteur d’un compte bancaire est créancier de sa banque.
- Un porteur d’actions ou d’obligations est propriétaire de ses titres.
Cela pouvait paraître trivial il y a quelques années, mais désormais des problématiques nouvelles sont apparues :
- Risque Bancaire : Protection plafonnée à 100 000€ par établissement financier et par déposant
- Risque Assurantiel : Article L612-33 du Code Monétaire et Financier, loi SAPIN 2 du 9 décembre 2016
Expertise spécifique en assurance-vie de droit luxembourgeois
Sélection rigoureuse de banques dépositaires
En matière fiscale, il ne s’agit pas seulement d’optimiser aujourd’hui, mais de construire des solutions capables de résister au temps.
Le choix des enveloppes de détention juridiques et fiscales (assurance-vie, contrats de capitalisation, sociétés patrimoniales, détention directe…) fait ainsi l’objet d’une analyse approfondie, intégrant notamment leur fiscalité, leur souplesse d’utilisation ainsi que l’ensemble des coûts qui y sont associés.
Cette analyse globale vise à garantir que la structure retenue soit non seulement pertinente au regard de vos objectifs patrimoniaux, mais également efficiente dans la durée.
Notre veille permanente des lois de finances et des évolutions législatives nous permet d’adapter les stratégies mises en place afin de préserver, dans le temps long, la cohérence et l’efficacité de votre organisation patrimoniale.
Veille juridique et fiscale
